ANWENDUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3135388 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3135388
- Numéro de demande
- EP15783031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2015
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 13/04 (2006.01)B05B 13/06 (2006.01)B05C 7/02 (2006.01)B05B 15/58 (2018.01)B05B 14/00 (2018.01)B05B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014087331 21.04.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/051518 21.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/162951 29.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
KAWAI Yoshitsugu
Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP
NYUU Keisuke
Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP
OKADA Yoshiaki
Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP
MIYAZAKI Tomoyuki
Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.