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Brevet européen · EP3135574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3135574
Numéro de demande
EP16184978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2016
Publié
1 mars 2017
Délivré
24 nov. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 27/12 (2006.01)
E05B 29/00 (2006.01)
E05B 71/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015114022 24.08.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  3. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Titulaire

Croozer GmbH

An der Hasenkaule 10, 50354 Hürth, DE

Inventeur

Schneider, Georg

53340 Meckenheim, DE

Gray, Roger

London SE3 7NT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.