KRAFTFAHRZEUGSGRIFF
Brevet européen · EP3135843 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3135843
- Numéro de demande
- EP15783041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2015
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 79/08 (2014.01)E05B 79/06 (2014.01)E05B 79/20 (2014.01)E05B 79/22 (2014.01)
- Priorité
- JP 2014088281 22.04.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/062309 22.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/163385 29.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
SUGIMOTO Koichiro
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.