DICHTELEMENT
Brevet européen · EP3135962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3135962
- Numéro de demande
- EP16185515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2016
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 27 mars 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/02 (2006.01)E06B 7/16 (2006.01)F16J 15/06 (2006.01)B60J 10/17 (2016.01)B60J 10/24 (2016.01)
- Priorité
- DE 102015114217 27.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
MIEßBACHER, Herwig
8734 Großlobming, AT
Schwaiberger, Gerhard
94560 Offenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.