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Brevet européen · EP3136030 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3136030
- Numéro de demande
- EP16176394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2007
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F26B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- US 771868 P 10.02.2006US 702479 05.02.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 5 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 05.12.2019
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
Hoffman Estates, IL 60169, US
Buffalo Grove, IL 60089, US
Chicago, IL 60614-1260, US
Naperville, IL 60540, US
Arlington Heights, IL 60004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.