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Brevet européen · EP3136061 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3136061
Numéro de demande
EP15799778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2015
Publié
1 mars 2017
Délivré
9 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
Priorité
JP 2014110453 28.05.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/065291 27.05.2015
Publication PCT
WO2015/182673 03.12.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  5. 26 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.02.2021

  6. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Titulaire

ATSUDEN CO., LTD

5-7-10, Tateishi, Katsushika-ku Tokyo 124-0012, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SATO, Harumichi

Tsukuba-shi Ibaraki 305-8564, JP

AKEDO, Jun

Tsukuba-shi Ibaraki 305-8565, JP

MURAKAMI, Eiichi

Tokyo 124-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.