DISPOSITIF ET PROCÉDÉ SÉCURISATION DE COMMANDES ÉCHANGÉES ENTRE UN TERMINAL ET CIRCUIT INTÉGRÉ
Brevet européen · EP3136283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3136283
- Numéro de demande
- EP16186040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2016
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/60 (2013.01)G06F 21/77 (2013.01)G06Q 20/34 (2012.01)
- Priorité
- FR 1557983 27.08.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.03.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
GERAUD, Rémi
92160 Antony, FR
NACCACHE, David
75018 Paris, FR
LEGER, Michel
78100 Saint-Germain-en-Laye, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.