DISPOSITIF ET PROCÉDÉ SÉCURISATION DE COMMANDES ÉCHANGÉES ENTRE UN TERMINAL ET CIRCUIT INTÉGRÉ

Brevet européen · EP3136283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3136283
Numéro de demande
EP16186040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2016
Publié
1 mars 2017
Délivré
16 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/60 (2013.01)
G06F 21/77 (2013.01)
G06Q 20/34 (2012.01)
Priorité
FR 1557983 27.08.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Inventeur

GERAUD, Rémi

92160 Antony, FR

NACCACHE, David

75018 Paris, FR

LEGER, Michel

78100 Saint-Germain-en-Laye, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.