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Brevet européen · EP3136299 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3136299
- Numéro de demande
- EP16180325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2016
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/07 (2006.01)G06K 19/077 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015167963 27.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Sugimura, Yoshiyasu
Inagi-shi, Tokyo 206-8555, JP
Miyazawa, Hideo
Inagi-shi, Tokyo 206-8555, JP
Matsumura, Takayoshi
Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP
Tsuneno, Tatsuro
Inagi-shi, Tokyo 206-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.