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Brevet européen · EP3136299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3136299
Numéro de demande
EP16180325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2016
Publié
1 mars 2017
Délivré
21 nov. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
JP 2015167963 27.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

Sugimura, Yoshiyasu

Inagi-shi, Tokyo 206-8555, JP

Miyazawa, Hideo

Inagi-shi, Tokyo 206-8555, JP

Matsumura, Takayoshi

Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP

Tsuneno, Tatsuro

Inagi-shi, Tokyo 206-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.