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Brevet européen · EP3136412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3136412
Numéro de demande
EP15783381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2015
Publié
1 mars 2017
Délivré
26 juin 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 19/02 (2006.01)
B60R 16/02 (2006.01)
H01H 1/06 (2006.01)
H01H 1/36 (2006.01)
B60R 25/021 (2013.01)
H01H 19/08 (2006.01)
H01H 19/58 (2006.01)
Priorité
JP 2014091444 25.04.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/062451 23.04.2015
Publication PCT
WO2015/163430 29.10.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

OKADA, Takahiro

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.