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Brevet européen · EP3136472 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3136472
- Numéro de demande
- EP15783567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2015
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 22 mai 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/10 (2006.01)H01M 2/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014087191 21.04.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/060559 03.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/163113 29.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Titulaire
1-14 Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Sumitomo Electric Industries, Ltd.
5-33, Kitahama 4-chome Chuo-ku,, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1-14, Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Inventeur
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.