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Brevet européen · EP3136725 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3136725
- Numéro de demande
- EP16186115
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2016
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04N 19/105 (2014.01)H04N 19/196 (2014.01)H04N 19/31 (2014.01)H04N 19/96 (2014.01)H04N 19/119 (2014.01)H04N 19/154 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/50 (2014.01)
- Priorité
- JP 2015170887 31.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 27 janv. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- NTT Electronics Corporation, 1-32, Shin-urashimacho 1-chome, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken, Japon, Nippon Telegraph and Telephone Corporation, 5-1, Otemachi 1-chome,, Chiyoda-ku,, Tokyo 100-8116, Japon → NTT, Inc., 5-1, Otemachi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8116, Japon, NTT Electronics Corporation, 1-32, Shin-Urashimacho 1-chome, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0031, Japon
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 18 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.12.2018
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
TOKYO, JP
Kanagawa-ken, JP
Kanagawa-ken, JP
TOKYO, JP
TOKYO, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.