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Brevet européen · EP3136841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3136841
- Numéro de demande
- EP15725229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2015
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 9 mars 2022
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01H 4/00 (2006.01)C12N 1/00 (2006.01)C12N 5/04 (2006.01)C12N 15/82 (2006.01)
- Priorité
- EP 14166157 28.04.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000867 28.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/165583 05.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 12 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 12.04.2022
- 23 mars 2022
Titulaire
- Titulaire
- Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der, angewandten Forschung e.V., Hansastraße 27c, 80686 München, Allemagne → Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung, der angewandten Forschung e.V., Hansastr. 27c, 80686 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
52477 Alsdorf, DE
1004 Lausanne
52477 Alsdorf, DE
52062 Aachen, DE
52074 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.