ELEKTRISCH BEHEIZTES AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3136889 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3136889
Numéro de demande
EP15717908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
24 avr. 2015
Publié
8 mars 2017
Délivré
21 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
H05B 1/02 (2006.01)
A24F 47/00 (2006.01)
Priorité
EP 14166694 30.04.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/058909 24.04.2015
Publication PCT
WO2015/165813 05.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  6. 3 nov. 2021

    Inventeur

    Inventeur
    HOLZHERR, Raphaël, Rue des Prélets 19, CH-2046 Fontaines → HOLZHERR, Raphaël, Rue des Prélets 19, 2046 Fontaines

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 20 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern

    Publié dans Swissreg le 20.04.2018

1 entrée antérieure
  1. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.