ELEKTRISCH BEHEIZTES AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3136889 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3136889
- Numéro de demande
- EP15717908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 24 avr. 2015
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 21 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)H05B 1/02 (2006.01)A24F 47/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14166694 30.04.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/058909 24.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/165813 05.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 3 nov. 2021
Inventeur
- Inventeur
- HOLZHERR, Raphaël, Rue des Prélets 19, CH-2046 Fontaines → HOLZHERR, Raphaël, Rue des Prélets 19, 2046 Fontaines
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 20 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 20.04.2018
1 entrée antérieure
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.