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Brevet européen · EP3136952 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3136952
- Numéro de demande
- EP15786030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2015
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 8/08 (2006.01)A61B 8/00 (2006.01)A61B 5/145 (2006.01)
- Priorité
- US 201414268915 02.05.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/029059 04.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/168687 05.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Inventeur
HERZOG, Donald
Collingswood, New Jersey 08108, US
CASAS, Justin
San Antonio, Texas 78249, US
ACKERMAN, William
Somerdale, New Jersey 08083, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.