DRAPIERTE MIKRONADELANORDNUNG
Brevet européen · EP3137152 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3137152
- Numéro de demande
- EP15785673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2015
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 37/00 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)B29C 35/08 (2006.01)A61B 5/15 (2006.01)
- Priorité
- US 201461996148 P 30.04.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/028154 29.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/168214 05.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 5 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 5 févr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Sorrento Therapeutics, Inc., 4955 Directors Place, San Diego, CA 92121, Etats-Unis d'Amérique → Vivasor, Inc, 9380 Judicial Drive, San Diego, California 92121, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.10.2019
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
Marietta, GA 30068, US
Atlanta, GA 30317, US
Norcross, GA 30092, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.