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Brevet européen · EP3137262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3137262
Numéro de demande
EP15709635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2015
Publié
8 mars 2017
Délivré
9 mai 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102014006230 30.04.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/054272 02.03.2015
Publication PCT
WO2015/165612 05.11.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Inventeur

GROCH, Hans-Werner

70327 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.