GEGENSCHNEIDE

Brevet européen · EP3137271 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3137271
Numéro de demande
EP14838783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2014
Publié
8 mars 2017
Délivré
24 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B27L 11/02 (2006.01)
B27L 11/00 (2006.01)
B02C 18/18 (2006.01)
Priorité
DE 102014106037 30.04.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/079169 23.12.2014
Publication PCT
WO2015/165556 05.11.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 30 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 30.04.2024

  5. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Inventeur

ROTH, Markus

78733 Aichhalden, DE

ARMBRUSTER, Claus-Daniel

78733 Aichhalden-Röte, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.