BANDEAU DE SÉCURITÉ ET DOCUMENT DE SÉCURITÉ QUI L'INTÈGRE
Brevet européen · EP3137313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3137313
- Numéro de demande
- EP15718926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 30 avr. 2015
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 25/43 (2014.01)D21H 21/42 (2006.01)B42D 25/355 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)
- Priorité
- FR 1454023 02.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/059471 30.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/166026 05.11.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 9 janv. 2021
Transféré
Publié dans Swissreg le 09.01.2021
- 20 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 20.09.2018
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
F-35340 Ercé-Près- Liffré, FR
F-35410 Véneffles, FR
F-35410 Ossé, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.