BANDEAU DE SÉCURITÉ ET DOCUMENT DE SÉCURITÉ QUI L'INTÈGRE

Brevet européen · EP3137313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3137313
Numéro de demande
EP15718926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 avr. 2015
Publié
8 mars 2017
Délivré
6 juin 2018
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 25/43 (2014.01)
D21H 21/42 (2006.01)
B42D 25/355 (2014.01)
B42D 25/373 (2014.01)
Priorité
FR 1454023 02.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/059471 30.04.2015
Publication PCT
WO2015/166026 05.11.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  3. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  4. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 9 janv. 2021

    Transféré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2021

  6. 20 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.09.2018

  7. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Inventeur

CHAPEAU, Guillaume

F-35340 Ercé-Près- Liffré, FR

GILLOT, Julien

F-35410 Véneffles, FR

BORDE, Xavier

F-35410 Ossé, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.