ZUSCHALTDIFFERENTIAL
Brevet européen · EP3137332 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3137332
- Numéro de demande
- EP14730755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2014
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 17/16 (2006.01)B60K 23/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2014/058893 30.04.2014
- Publication PCT
- WO2015/165537 05.11.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
NETT, Hans-Peter
53518 Adenau, DE
WECKERLING, Thomas
53757 Sankt Augustin, DE
HERBER, Sven
50354 Hürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.