ANTRIEBSEINHEIT

Brevet européen · EP3137397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3137397
Numéro de demande
EP15726108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2015
Publié
8 mars 2017
Délivré
25 sept. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 23/20 (2006.01)
B61B 13/12 (2006.01)
B65G 35/06 (2006.01)
Priorité
DE 102014107654 30.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/061806 28.05.2015
Publication PCT
WO2015/181277 03.12.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 24 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 24.12.2019

  3. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

Weiss GmbH

Siemensstrasse 17, 74722 Buchen (Odw.), DE

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

WEISS, Uwe

74722 Buchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.