GURTABSTREIFER MIT MODULSCHRÄGSTELLUNG
Brevet européen · EP3137398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3137398
- Numéro de demande
- EP15725498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2015
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 12 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65G 45/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014006281 02.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000837 23.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/165577 05.11.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Kill-Frech, Cornelia, Jasminweg 4a, 44652 Herne, Allemagne → Kill-Frech, Cornelia, Tilbeck 23, 48329 Havixbeck, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 30 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
SCHWARZE, Hans-Otto
deceased, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.