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Brevet européen · EP3137486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3137486
Numéro de demande
EP15720321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2015
Publié
8 mars 2017
Délivré
19 janv. 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 7/08 (2006.01)
C07K 7/56 (2006.01)
Priorité
GB 201407532 29.04.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/059288 29.04.2015
Publication PCT
WO2015/165936 05.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  2. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Inventeur

O'HARTE, Finbarr, Paul, Mary

Portstewart Londonderry BT55 7SU, GB

FLATT, Peter, Raymond

Portstewart Londonderry BT55 7HH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.