SPUTTERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3137646 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3137646
- Numéro de demande
- EP15785781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2015
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C23C 14/34 (2006.01)C23C 14/35 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201414263250 28.04.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/021506 19.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/167687 05.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.03.2020
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
Faribault, Minnesota 55021, US
Owatonna, Minnesota 55060, US
Owatonna, Minnesota 55060, US
Tucson, Arizona 85745, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.