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Brevet européen · EP3137752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3137752
Numéro de demande
EP15730042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2015
Publié
8 mars 2017
Délivré
6 juin 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 33/44 (2006.01)
F02M 35/12 (2006.01)
Priorité
AT 503112014 30.04.2014
Demande PCT
PCT/AT2015/050104 28.04.2015
Publication PCT
WO2015/164898 05.11.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Titulaire

Henn GmbH & Co KG.

Steinebach 21, 6850 Dornbirn, AT

Inventeur

HUBMANN, Christian

A-6845 Hohenems, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.