MÉTHODE DE POMPAGE DANS UN SYSTÈME DE POMPAGE ET SYSTÈME DE POMPES À VIDE

Brevet européen · EP3137771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3137771
Numéro de demande
EP14721361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2014
Publié
8 mars 2017
Délivré
6 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
30 avr. 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F04C 23/00 (2006.01)
F04C 25/02 (2006.01)
F04F 5/20 (2006.01)
F04F 5/54 (2006.01)
F04B 37/14 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2014/058948 01.05.2014
Publication PCT
WO2015/165544 05.11.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 14 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.05.2020

  6. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

Ateliers Busch S.A.

Rue des Moissons Zone Industrielle, 2906 Chevenez

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ILTCHEV, Théodore

F-90600 Grandvillars, FR

LARCHER, Jean-Eric

F-90100 Delle, FR

MÜLLER, Didier

CH-2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.