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Brevet européen · EP3137800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3137800
Numéro de demande
EP15804351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2015
Publié
8 mars 2017
Délivré
1 nov. 2017
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 1/15 (2006.01)
B63B 13/00 (2006.01)
B63B 35/44 (2006.01)
Priorité
GB 201420915 25.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/077479 24.11.2015
Publication PCT
WO2016/083361 02.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 13 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

  3. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Titulaire

Emstec GmbH

Gewerbering 8, 22113 Oststeinbek, DE

Mandataire

Murgitroyd & Company

14 Rue du Rhône, 1204 Genève

Inventeur

BRINK, Burghard

8835 Feusisberg

CRAIG, Ian

Hartlepool Cleveland TS26 0AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.