DISPOSITIFS DE CARACTÉRISATION D'UNE INTERFACE D'UNE STRUCTURE ET PROCÉDÉS CORRESPONDANTS

Brevet européen · EP3137875 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3137875
Numéro de demande
EP15725696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2015
Publié
8 mars 2017
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01N 21/17 (2006.01)
G01N 21/63 (2006.01)
Priorité
FR 1453969 30.04.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/000084 24.04.2015
Publication PCT
WO2015/166146 05.11.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DEVOS, Arnaud

F-59320 Ennetières-en-Weppes, FR

EMERY, Patrick

59000 Lille, FR

LE LOUARN, Arnaud

59390 Lys lez Lannoy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.