STANDORTBASIERTE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP3138334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3138334
- Numéro de demande
- EP15713486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2015
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 36/32 (2009.01)H04W 64/00 (2009.01)
- Priorité
- GB 201407867 02.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/057112 31.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/165682 05.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
SPENCE, Paul
Woking Surrey GU21 4YH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.