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Brevet européen · EP3138379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3138379
Numéro de demande
EP16186350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2016
Publié
8 mars 2017
Délivré
18 mars 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 45/00 (2018.01)
A01D 46/24 (2006.01)
A01D 46/30 (2006.01)
Priorité
JP 2015175731 07.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

Panasonic Corporation

1006, Oaza Kadoma, Kadoma-shi Osaka 571-8501, JP

Inventeur

KAWANO, Hajime

Osaka, 540-6207, JP

KANEDA, Masaaki

Osaka, 540-6207, JP

MIZUMO, Osamu

Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.