DEKONTAMINATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3138583 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3138583
- Numéro de demande
- EP14891060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2014
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61L 2/20 (2006.01)A61L 2/22 (2006.01)F24F 3/16 (2006.01)F24F 6/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2014/061968 30.04.2014
- Publication PCT
- WO2015/166554 05.11.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
MASUDOME, Jun
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
KAWASAKI, Koji
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
KAKUDA, Daisuke
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.