EINSTELLBARE DICHTUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP3138726 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3138726
- Numéro de demande
- EP16187281
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2016
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B60N 2/90 (2018.01)B60N 2/06 (2006.01)B60N 2/16 (2006.01)B60N 2/02 (2006.01)B64D 11/06 (2006.01)B60N 2/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201514844091 03.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 20 mars 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 9 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2019
2 entrées antérieures
- 17 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2019
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Inventeur
560-102 Karnataka, IN
560-008 Karnataka, IN
Colorado Springs, CO 80920, US
560-010 Karnataka, IN
Black Forest, CO 80908, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.