FAHRRADBEFESTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3138738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3138738
Numéro de demande
EP16185145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2016
Publié
8 mars 2017
Délivré
2 mai 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 9/10 (2006.01)
B60R 9/06 (2006.01)
F16B 2/08 (2006.01)
F16B 2/10 (2006.01)
Priorité
DE 202015104516 U 26.08.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

  2. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Titulaire

Fiamma S.p.A.

Via San Rocco 56, 21010 Cardano al Campo (VA), IT

Inventeur

Pozzi, John-David

8004 Zürich

Pozzi, Charles Philip

20129 Mailand, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.