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Brevet européen · EP3138884 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3138884
- Numéro de demande
- EP15785637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2015
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 28 août 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014092440 28.04.2014JP 2014092441 28.04.2014JP 2014092442 28.04.2014JP 2014092443 28.04.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/062258 22.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/166859 05.11.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
MOROOKA, Yumi
Fujioka-shi Gunma 375-8501, JP
KITAZAWA, Katsunori
Fujioka-shi Gunma 375-8501, JP
MURATA, Tatsuya
Fujioka-shi Gunma 375-8501, JP
KASAI, Motohiro
Fujioka-shi Gunma 375-8501, JP
MATSUMOTO, Masaaki
Fujioka-shi Gunma 375-8501, JP
FUJISAWA, Kiyoshi
Fujioka-shi Gunma 375-8501, JP
KOBAYASHI, Kiyohiko
Fujioka-shi Gunma 375-8501, JP
NGUYEN THI THANH, Huyen
Fujioka-shi Gunma 375-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.