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Brevet européen · EP3138907 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3138907
- Numéro de demande
- EP15786443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2015
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C12N 15/00 (2006.01)A61K 35/74 (2015.01)A61K 39/395 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12N 15/09 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014095440 02.05.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/002133 17.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/166641 05.11.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 4 mars 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 4 mars 2025
Transféré
- Titulaire
- Shinshu University, 3-1-1, Asahi, Matsumoto-shi, Nagano 390-8621, Japon → Kagoshima University, 21-24, Korimoto 1-chome, Kagoshima-shi, Kagoshima, 890-8580, Japon
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.05.2020
1 entrée antérieure
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Matsumoto-shi Nagano 390-8621, JP
Matsumoto-shi Nagano 390-8621, JP
Sunto-gun Shizuoka 411-0931, JP
Matsumoto-shi Nagano 390-8621, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.