SCHIENENZIEHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3138959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3138959
Numéro de demande
EP16001724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2016
Publié
8 mars 2017
Délivré
23 janv. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 29/20 (2006.01)
E01B 29/46 (2006.01)
Priorité
DE 202015006320 U 05.09.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 23 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

Parties

Titulaire

Robel Bahnbaumaschinen GmbH

Industriestrasse 31, 83395 Freilassing, DE

Inventeur

Hechenberger, Peter

6382 Kirchdorf / Tirol, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.