SPÜLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3138970 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3138970
- Numéro de demande
- EP15183292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2015
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 5/10 (2006.01)E03D 1/14 (2006.01)E03D 1/34 (2006.01)F16K 31/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.06.2020
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.