TURBOLADER UND SCHIFF
Brevet européen · EP3139016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3139016
- Numéro de demande
- EP15755012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2015
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 27 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F02B 37/14 (2006.01)F02B 37/10 (2006.01)H02P 27/06 (2006.01)F01N 5/04 (2006.01)F02B 33/00 (2006.01)F02B 37/00 (2006.01)F02B 39/00 (2006.01)F02D 29/00 (2006.01)F02D 41/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014034152 25.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/055103 23.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/129643 03.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 oct. 2020
Transféré
- Titulaire
- Mitsubishi Heavy Industries, Ltd., 16-5 Konan 2-chome, Minato-ku, Tokyo 108-8215, Japon → Mitsubishi Heavy Industries Marine Machinery, & Equipment Co., Ltd., 1-1, Akunoura-machi, Nagasaki-shi, Nagasaki 850-8610, Japon
Publié dans Swissreg le 24.10.2020
- 24 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.10.2020
- 2 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.04.2019
1 entrée antérieure
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
Tokyo 108-8215, JP
Nagasaki-shi Nagasaki 850-8610, JP
Tokyo 108-8215, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.