INSTALLATION ET PROCÉDÉ DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE ASSOCIÉS
Brevet européen · EP3139100 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3139100
- Numéro de demande
- EP16187459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2016
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 26 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F24D 11/02 (2006.01)F24D 17/02 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)F24F 12/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1558284 07.09.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 23 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Lavoix, C/o Kalexius, Chemin de la Ruite 17, 1252 Meinier → Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
2 entrées antérieures
- 3 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lavoix, C/o Kalexius, Chemin de la Ruite 17, 1252 Meinier
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Titulaire
01700 Beynost, FR
Mandataire
Inventeur
69400 VILLEFRANCHE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.