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Brevet européen · EP3139302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3139302
Numéro de demande
EP16187619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2016
Publié
8 mars 2017
Délivré
6 nov. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
G06K 7/14 (2006.01)
Priorité
JP 2015175442 07.09.2015
JP 2016144238 22.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Inventeur

YAMAMOTO, Kenryo

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

ITO, Makoto

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.