ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3139583 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3139583
- Numéro de demande
- EP15747735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2015
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 5/225 (2006.01)F16C 11/04 (2006.01)H04M 1/02 (2006.01)H04N 5/232 (2006.01)H05K 5/00 (2006.01)H05K 5/02 (2006.01)H05K 5/03 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014092893 28.04.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/057167 11.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/166720 05.11.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
MITSUI, Yasuhiro
Ichihara-shi Chiba 290-0067, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.