GELENK-FUSS-ORTHESE

Brevet européen · EP3139872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3139872
Numéro de demande
EP15728209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2015
Publié
15 mars 2017
Délivré
2 sept. 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
NL 2012754 05.05.2014
Demande PCT
PCT/NL2015/050305 04.05.2015
Publication PCT
WO2015/170973 12.11.2015
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

YAP, Anne Lie Ing

NL-6199 AB Maastricht-Airport, NL

VOSKUILEN, Agnes Theodora Maria

NL-6199 AB Maastricht-Airport, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.