GELENK-FUSS-ORTHESE
Brevet européen · EP3139872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3139872
- Numéro de demande
- EP15728209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2015
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- NL 2012754 05.05.2014
- Demande PCT
- PCT/NL2015/050305 04.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/170973 12.11.2015
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Inventeur
YAP, Anne Lie Ing
NL-6199 AB Maastricht-Airport, NL
VOSKUILEN, Agnes Theodora Maria
NL-6199 AB Maastricht-Airport, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.