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Brevet européen · EP3139898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3139898
- Numéro de demande
- EP15720679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2015
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 13 juin 2018
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/34 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14167524 08.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/059222 28.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/169648 12.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 31 janv. 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.