ZERSTÄUBER
Brevet européen · EP3139982 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3139982
- Numéro de demande
- EP15726539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2015
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 16 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)B05B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14001603 07.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000903 04.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/169431 12.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 16 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
Parties
Inventeur
55216 Ingelheim am Rhein, DE
55216 Ingelheim am Rhein, DE
93413 Cham, DE
55216 Ingelheim am Rhein, DE
55216 Ingelheim am Rhein, DE
55216 Ingelheim am Rhein, DE
55216 Ingelheim am Rhein, DE
55216 Ingelheim am Rhein, DE
55216 Ingelheim am Rhein, DE
55216 Ingelheim am Rhein, DE
47627 Kevelaer, DE
92709 Moosbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.