AEROSOLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3139985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3139985
Numéro de demande
EP15732545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2015
Publié
15 mars 2017
Délivré
23 févr. 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 15/08 (2006.01)
Priorité
GB 201408229 09.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/060663 13.05.2015
Publication PCT
WO2015/169974 12.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Norton (Waterford) Limited

Unit 301 Ida Industrial Park Cork Road, Waterford, IE

Inventeur

KAAR, Simon

Cork, IE

GIBBS, Andrew

Warickshire West Midlands CV33 9LE, GB

POWER, James Noel

Waterford, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.