FLAMMFESTER STOFF MIT WOLLMISCHUNGEN
Brevet européen · EP3140120 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3140120
- Numéro de demande
- EP15789471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2015
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 1/04 (2006.01)D04B 1/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201461990430 P 08.05.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/029839 08.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/171990 12.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
STANHOPE, Michael T.
Atlanta, Georgia 30327, US
DUNN, Charles S.
Griffin, Georgia 30224, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.