GLASBEHÄLTER
Brevet européen · EP3140204 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3140204
- Numéro de demande
- EP15717804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2015
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 1/02 (2006.01)B65D 1/10 (2006.01)B65D 1/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014006793 09.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000743 09.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/169416 12.11.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 9 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 25 juin 2025
Titulaire
- Titulaire
- Saint-Gobain Oberland AG, Oberlandstrasse, 88410 Bad Wurzach, Allemagne → Verallia Packaging SAS, Tour Carpe Diem, 31 Place des Corolles, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
MAYER, Jürgen
88339 Bad Waldsee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.