FLEXIBLER BEHÄLTER
Brevet européen · EP3140218 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3140218
- Numéro de demande
- EP14755567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2014
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65D 75/00 (2006.01)B65D 75/28 (2006.01)B65D 75/56 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)
- Priorité
- US 201461988591 P 05.05.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/051296 15.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/171172 12.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 21 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Inventeur
Asheville, NC 28804, US
05704-140 Sao Paulo, BR
05688-032 Sao Paulo, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.