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Brevet européen · EP3140218 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3140218
Numéro de demande
EP14755567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2014
Publié
15 mars 2017
Délivré
31 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
14 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B65D 75/00 (2006.01)
B65D 75/28 (2006.01)
B65D 75/56 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
US 201461988591 P 05.05.2014
Demande PCT
PCT/US2014/051296 15.08.2014
Publication PCT
WO2015/171172 12.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  7. 21 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  8. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Inventeur

WILKES, Kenneth R.

Asheville, NC 28804, US

OLIVEIRA, Marlos G.

05704-140 Sao Paulo, BR

FRANCA, Marcos P.

05688-032 Sao Paulo, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.