TREUIL MODULAIRE EMBARQUE
Brevet européen · EP3140238 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3140238
- Numéro de demande
- EP15717545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2015
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 9 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B66D 3/18 (2006.01)B66D 3/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 1454083 06.05.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/050689 20.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/170019 12.11.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 9 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Inventeur
FIGOUREUX, David
F-13300 Salon de Provence, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.