KALORIENFREIER SÜSSSTOFF
Brevet européen · EP3140314 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3140314
- Numéro de demande
- EP15789509
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2015
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07H 15/24 (2006.01)C07J 17/00 (2006.01)C12N 9/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201414269435 05.05.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/029163 05.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/171555 12.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Inventeur
MAO, Guohong
Burlington, MA 01803, US
YU, Xiaodan
Lexington, MA 02421, US
CHATURVEDULA, Venkata Sai Prakash
Mission Viejo, CA 92692, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.