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Brevet européen · EP3140356 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3140356
Numéro de demande
EP15723411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
7 mai 2015
Publié
15 mars 2017
Délivré
14 nov. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/00 (2006.01)
C09D 5/08 (2006.01)
C08G 59/00 (2006.01)
C08G 59/40 (2006.01)
C09D 163/00 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
Priorité
US 201414273567 09.05.2014
Demande PCT
PCT/US2015/029683 07.05.2015
Publication PCT
WO2015/171891 12.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  4. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

PRC-DESOTO INTERNATIONAL, INC.

PRC-Desoto International, Inc.

12780 San Fernando Road, Sylmar, California 91342, US

Inventeur

MAILLET, Marie-Noelle

F-7660 Le Havre, FR

LABOUCHE, Didier

F-59230 Saint Amand les Eaux, FR

ABRAMI, Siamanto

Glendale, California 91203, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.